Société Coopérative Agricole L'Oignon doux des Cévennes
Numéro de dépôt :
3141329
Date de dépôt :
09/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2012
Présentation de la marque REINETTE DU VIGAN
Déposée le 9 janvier 2002 par la société Société Coopérative Agricole L'Oignon doux des Cévennes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REINETTE DU VIGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est la société Société Coopérative Agricole L'Oignon doux des Cévennes domicilié(e) Pont d'Hérault, 30440 SUMENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 717 825 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry GASTOU SCA - France.
La marque REINETTE DU VIGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141329.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REINETTE DU VIGAN est expirée depuis le 9 janvier 2012.
Société Coopérative Agricole L'Oignon doux des Cévennes a également déposé les autres marques suivantes : DOUX ST ANDRE , La belle des bancels
Société Coopérative Agricole L'Oignon doux des Cévennes - Pont d'Hérault, 30440 SUMENE - France - SIREN 382717825
M. Thierry GASTOU SCA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Fruits et légumes conservés séchés et cuits ; confitures Produits agricoles ni préparés, ni transformés, légumes frais, graines (semences) , semences Boissons de fruits et jus de fruits
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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